Pack écoConfortique ® – 5 ans – Citerne enfouie

Date de validité de l'offre : --/--/----

Caractéristiques de l'offre   Durée du contrat (en année) 5
Le mode de livraison du gaz de pétrole liquéfié en vrac Prévisionnel (à l’initiative de Butagaz) 
Caractéristiques du matériel de stockage Enfouie 1,2 tonne
Modalités de vente de la citerne

Si le client a choisi de bénéficier de la mise à disposition d'une citerne BUTAGAZ, il a possibilité d'acheter la citerne : le prix d'achat est indiqué au Barème Citernes remis lors de la conclusion d'un contrat. Ce barème indique le prix initial au moment de la conclusion du contrat ainsi que le prix de vente dégressif en fonction de la durée du contrat. Disponible sur : www.butagaz.fr/gaz-en-citerne/tarifs/tous-les-tarifs

Propriété du matériel de stockage BUTAGAZ
Présentation de l'offre Prix de la fourniture de GPL Prix de la fourniture de GPL à la tonne (1) Inclus dans la mensualité
Montant des frais de livraison Inclus dans la mensualité
Modalités de modification du prix du GPL Indice INSEE des prix à la consommation
Frais de mise à disposition de la citerne Montant des frais d'installation de la citerne (2) Inclus dans la mensualité
Montant des frais annuels de la location de la citerne 0 €
Montant du dépôt de garantie 0 €
Frais de maintenance et entretien de la citerne Montant des frais de maintenance et entretien de la citerne Inclus dans la mensualité
Frais de sortie du contrat Montant des frais de retrait de la citerne 787 €
Montant des frais de neutralisation éventuelle de la citerne (3) 909 €
Montant des frais de repompage éventuel du gaz (2) 386 € (chez le client)
 
Montant de la pénalité en cas de résiliation anticipée avant mise en place de la citerne 312 €
Montant de la pénalité en cas de résiliation anticipée après mise en place de la citerne 850 € (dégressif, calculé au prorata du temps restant à courir avant l'échéance du contrat)
Autres frais Montant des frais de dossier Offert
Option(s) Butagaz Assistance Incluse dans le contrat
Echelonnement de la facture 12 fois sans frais
Prix bloqué Non concernée
Fourniture et installation de la jauge connectée Incluse dans la mensualité
Abonnement annuel service jauge connectée Incluse dans la mensualité
Biopropane Non souscrite
    Mensualité Pack écoConfortique ® 207,14 €
 
  Somme des frais sur la durée du contrat
(hors fourniture du GPL et avec retrait de la citerne en fin de contrat)
787 €
 
  Estimation du coût annuel (4)
Pour consommation annuelle de 1,37 T
2 643 €/an

L’énergie est notre avenir, économisons-la !

(1) Le prix de la fourniture de GPL est inclus dans la mensualité. Il sera réévalué une fois par an lors du bilan de l’année précédente du contrat, en fonction de la consommation du Client sur l’année précédente ainsi que de l’évolution de l’indice des prix à la consommation.Ce prix inclut la TICPE (Taxe Intérieure de Consommation sur les Produits Énergétiques) en vigueur à la date du barème. Par ailleurs, le prix peut subir les fluctuations des taxes et autres contributions obligatoires communes à tous les fournisseurs.

(2) Hors prestations exceptionnelles (brise roche…) et repompage du gaz en cas d’adaptation de stockage

(3) Seulement si retrait de la citerne est impossible.

(4) Cette estimation comprend l'ensemble des frais sur la durée du contrat rapportés à une année ainsi que la fourniture d'une quantité de GPL calculée au prix au jour de la conclusion du contrat et sur la base de la consommation estimée par le consommateur ou, à défaut, d'une consommation de 1,37 tonne de GPL, correspondant au volume moyen d'énergie consommé en France pour le chauffage et la fourniture d'eau chaude d'une résidence principale.

Conformément au 1er alinea de l'article L224-22, tout projet de modification des conditions contractuelles à l'initiative du professionnel est communiqué par écrit par ce professionnel au consommateur au moins un mois avant son entrée en vigueur, assorti de l'information, énoncée de manière claire, précise et visible, selon laquelle ce dernier peut, tant qu'il n'a pas expressément accepté les nouvelles conditions, résilier le contrat, sans pénalité de résiliation et sans droit à dédommagement, jusque dans un délai de trois mois après l'entrée en vigueur de la modification

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